Logo de Pilat Elec
DÉPANNAGE. SAV. MAINTENANCE ÉLECTRIQUE
> CONTACTEZ-NOUS06 89 37 01 08
Accueil > Mentions légales

Mentions légales

Site proposé par :

PILAT ELEC
8 rue Auguste Poncetton
42000 SAINT-ETIENNE – FRANCE
Tél. : 04 77 29 17 36
frederic.fillon@pilat-elec.com

 

Directeur de publication : Frédéric Fillon
Contact : frederic.fillon@pilat-elec.com
Webdesign et réalisation du site : Les Imageurs
Photos : PILAT ELEC
Hébergement : Evoliatis
5 Rue de la Productique
42000 Saint-Étienne
04-28-04-05-25

 

Informatique et libertés

Les données personnelles relatives aux clients, recueillies par l’intermédiaire des différents formulaires ne sont destinées qu’à un usage exclusif de PILAT ELEC dans le cadre de la mise en œuvre de ses services. PILAT ELEC conserve les données personnelles des utilisateurs sur ses propres serveurs et s’engage à maintenir strictement confidentielles les données personnelles recueillies.

Conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent suivant l’Article 34 de la Loi du 6 janvier 1978 d’un droit d’accès aux données qui les concernent, ainsi que d’un droit de modification et de suppression de celles-ci. Il leur suffit, pour exercer ce droit, d’adresser un courrier postal ou un e-mail à PILAT ELEC aux coordonnées ci-dessus.
Propriété intellectuelle

L’utilisateur s’engage à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l’éditeur, quelque texte, titre, application, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre. De même, l’utilisateur s’engage à ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise.

 

CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

Vous consultez actuellement le site de PILAT ELEC.
L’utilisation de ce site vaut acceptation des conditions d’utilisation présentes.
Contact pour toute question sur l’utilisation du site : frederic.fillon@pilat-elec.com

 

Le contenu du site

Le site, les textes, les images, les sons, les photos, les graphiques, les fichiers téléchargeables et plus généralement tous les objets contenus dans le site sont la propriété exclusive de PILAT ELEC et/ou des auteurs mentionnés. Ce site et les éléments qui le composent constituent des œuvres protégées par la législation française et les conventions internationales relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle.
La reproduction du site ou des éléments qui le composent pris individuellement est interdite sauf autorisation expresse préalable du directeur de publication. Pour toute reproduction autorisée ou toute citation, devra être mentionnée le nom de l’auteur(e) et la source.

 

 

Les formulaires d’envoi

Les messages adressés à ce site par le biais de formulaire d’envoi sont utilisés à la seule fin du traitement du message, et ne seront pas communiqués à des tiers sans l’accord de l’émetteur. Ces messages seront conservés pour la durée de traitement de la question posée. Le site Internet de PILAT ELEC n’offrant pas de dispositif particulier de sécurisation (transfert de fichiers, transfert de données), l’expéditeur d’une question ou d’un document confidentiel ou sensible devra privilégier la voie postale.

 

Les liens hypertextes

La création de tout lien hypertexte en direction du site devra faire l’objet d’une autorisation expresse préalable du directeur de la publication.
Cette autorisation préalable vaut aussi bien pour la création :
– d’un lien hypertexte sur la page de garde dans une nouvelle fenêtre du navigateur,
– d’un lien vers une page intérieure du site,
– d’un lien à travers des fenêtres (framing),
– d’un lien vers un objet contenu dans le site (inlining),
et plus généralement de toute technique de création de lien hypertexte.